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Rapports et documents


Rapports, documents et projets de recherches

 

En français :

BARBIER Jean-Claude, COLOMB Fabrice, L’ONPES. Connaissance des phénomènes de pauvreté et d’exclusion sociale en France. 1998-2008, Rapport final, 2008

BORGETTO Michel, CHAUVIERE Michel, FROTIEE Brigitte, RENARD Didier, "Les débats sur l’accès aux droits sociaux entre lutte contre les exclusions et modernisation administrative", CERSA, Dossier d'études, 2004, n° 60 

CAHUC Pierre, CETTE Gilbert, ZYLERBERG André, Salaire minimum et bas revenus : comment concilier justice sociale et efficacité économique ?, Conseil d'Analyse économique, 2008

Cercle des Droits, "L'activisme en faveur des droits économiques, sociaux et culturels : Un outil pour la formation" (version française du Rapport Circle of Rights, a training resource on economic, social and cultural (ESC) rights activism), mis en place par l'International Human Rights Internship Program (IHRIP) et l'Asian Forum for Human Rights and Development (Forum-Asia) : informations

HIRSCH Martin (éd.), Commission Familles, vulnérabilité, pauvreté, "Au possible, nous sommes tenus. La nouvelle équation sociale. 15 résolutions pour combattre la pauvreté des enfants", avril 2005, Rapport La Documentation française, 116 p.

Cour de cassation, Rapport annuel 2009, Les personnes vulnérables dans la jurisprudence de la Cour de cassation, 584 p.rès d

FIEULAINE Nicolas, KALAMPALIKIS Nikos, HAAS Valérie, Usages du droit et représentations de la justice. Enquête sur le (non) recours au droit, Groupe de recherche en psychologie sociale, Université Lyon II - Louis Lumière, synthèse du rapport scientifique d'une recherche financée par le GIP Mission de recherche Droit & Justice (novembre 2009) - résumé

GHEZALI Mahfoud, "Les nouveaux droits fondamentaux de l’homme", Rapport CIDCE

"Les droits sociaux en Europe", Dossier réalisé par Gérard Fonteneau (CES) et la Fondation des Droits de l’homme au travail, février 2002

ONPES, Rapport 2007-2008, 30 avril 2008, 210 p.

"Pauvreté et droits humains", Conversation avec Mme Sheila Sisulu, sous-directeur exécutif du Programme Alimentaire Mondial (PAM) des Nations Unies

 

En anglais :

American Association for the Advancement of Science (éd.), Thesaurus of Economic, Social and Cultural rights (en anglais et en espagnol)

Australia's First Bill of Rights, "Act ESCR Project : Protecting Economic, social and cultural rights in the act"

Circle of Rights, Economic, Social and Cultural Rights : A Training Resource, Dossier préparé par l'Université du Minnesota, Human Rights Resource Center (existe également en français, v. supra)

"Droits sociaux, économiques et culturels. Manuel destiné aux institutions des droits de l'homme",

"ESC Rights in South Africa", Etude réalisée par l'ONG suédoise Foundation for Human Rights, janvier 2000

ESCR Protocol Now (ed), "Un protocole DESC maintenant ! Campagne en faveur d´une justice internationale poue les Droits Economiques, Sociaux et Culturels", Kit pour le Plaidoyer élaboré par la Coalition des ONG pour un Protocole Facultatif au Pacte International relaitf aux Droits Economiques, Sociaux et Culturels

EUI Florence, Documents de l'Institut universitaire européen de Florence sur les droits sociaux (en anglais)

Haut Commissariat aux droits de l'Homme des Nations-Unies, "Draft Guiding Principles on Extreme Poverty and Human Rights : the rights of the poor. A technical review"

International Commission of JuristsCourts and the Legal Enforcement of Economic, Social and Cultural Rights. Comparative experiences of justiciability, Projet de recherche dirigé et rédigé par Christian COURTIS, Human Rights and Rule of Law Series No. 2,Genève, 2008, 137 p.

KAPUR Aanchal, DUVVURY Nata, "A Rights-Based Approach to Realizing the Economic and Social Rights of Poor and Marginalized Women : A synthesis of Lessons learned", International Center for Research on Women

SQUIRES John, LANGFORD Malcolm, THIELE Bret ; Australian Human Rights Centre (éd.), "The Road To A Remedy : Current Issues in the Litigation of Economic, Social and Cultural Rights", The University of New South Wales in collaboration with Centre on Housing Rights and Evictions, Distributed by UNSW Press, 2005

"Poverty and Exclusion", Commission européenne, Special Europabarometer, Septembre 2007

"Social rights in Europe", Report carried out by Gérard Fonteneau (ETUC) and the Human Rights at Work Foundation, février 2002

 

Etudes de cas

 

Etudes de cas proposées sur le site Frontline

Etudes de cas et informations pays par pays sur le site du Center for Economic and Social Rights (CESR)