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Axe 1 : LA DOCTRINE ET LES DROITS SOCIAUX

 

Vous trouverez ici le rapport scientifique clôturant la première phase du projet de recherche, sous la forme d'un porte-documents PDF rassemblant l'intégralité des Working Papers (octobre 2009).

 


GROUPE AFRIQUE

Emmanuel GUEMATCHA et Marine DURAND - La doctrine et la justiciabilité des droits sociaux en Afrique : Les exemples de la charte africaine des droits de l’Homme et des peuples et du Niger

 

GROUPE AMERIQUE DU NORD

M. ALTWEGG BOUSSAC, M. EUDES, C. FERCOT & M. TIRARD - La doctrine américaine face à la justiciabilité des droits sociaux

 

GROUPE AMERIQUE DU SUD

Rapport de synthèse par Véronique CHAMPEIL-DESPLATS - La justiciabilité des droits sociaux et la doctrine sud américaine

 

CHARTE SOCIALE

C. NIVARD - Le discours sur les droits sociaux dans la doctrine relative à la Charte sociale européenne

 

CEDH

C. MARZO - Vues doctrinales quant à la protection des droits sociaux par la Cour européenne des droits de l’homme

 

GROUPE DROIT COMMUNAUTAIRE

M. BENLOLO-CARABOT, B. DELZANGLES, S. JOSSO - Les droits sociaux appréhendés par la doctrine de droit communautaire. Renouvellement ou fin d’une catégorie juridique ?

 

DROIT INTERNATIONAL

S. GROSBON - La construction doctrinale internationaliste sur la distinction des droits civils et politiques et des droits économiques, sociaux et culturels

 

DOCTRINES NATIONALES EUROPEENNES

            • William BAUGNIET - Social rights in the United Kingdom

            • Uladzislau BELAVUSAU - Social Rights in Belarus, Ukraine and Russia

            • María Esther BLAS LÓPEZ - Social Rights in Spain

            • Guido BONI - Social Rights in Italy

            • Céline FERCOT - Social Rights in Germany and Switzerland

            • Tor-Inge HARBO - Social rights in Norway & Scandinavia

            • Anna M. JAROŃ - Social Rights in Poland

            • Bruno MESTRE - Social Rights in Portugal


Ces documents sont disponibles en ligne (en anglais)

 

GROUPE FRANCE

 

→ HISTOIRE DES DROITS SOCIAUX

L. GAXIE - Du "droit individualiste" au "droit social" : Une histoire de la juridicisation du social (1789-1939)

V. la bibliographie constituée par Louise Gaxie ici

 

→ DOCTRINE CIVILISTE

M. PICHARD - Les droits sociaux et la doxa des civilistes

 

→ DOCTRINE DROIT SOCIAL

D. ROMAN - Droits sociaux et droit social : l'autonomie du droit social dans la construction des classifications juridiques en matière de droit de l'homme

 

→ DOCTRINE CONSTITUTIONNALISTE

I. BOUCOBZA - La justiciabilité des droits sociaux dans la doctrine constitutionnaliste : une question de valeur(s) et/ou « d’exigences constitutionnelles » ?

 

→ DOCTRINE LIBERTES FONDAMENTALES

T. GRÜNDLER - La doctrine des libertés fondamentales à la recherche des droits sociaux

 

→ DOCTRINE ADMINISTRATIVISTE

S. SLAMA - Silence vaut rejet. La doctrine administrative se moque-t-elle de la justiciabilité des droits sociaux conventionnels ?

 

→ DOCTRINE SERVICE PUBLIC

V. DONIER - L’accès aux services publics : un vecteur pour la concrétisation des droits sociaux

 

→ DOCTRINE ADMINISTRATIVISTE

S. JOUBERT - La doctrine administrativiste face aux droits sociaux législatifs