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"La justiciabilité des droits sociaux :

vecteurs et résistances"

 

 

Au mois de mai 2011, un colloque international est venu clôturer notre projet de recherches.

Rassemblant un grand nombre de chercheurs français et étrangers, il a eu lieu au Collège de France les 25 et 26 mai 2011 


Programme : en français ; en anglais



 

 

Parallèlement, les membres de notre équipe de recherches ont publié leurs travaux issus de ce projet de recherches.

A ce sujet, v. la rubrique "Publications"

 

 


Vous trouverez ici les working papers à la première phase du projet de recherches

(consacrée à la doctrine)

 

 

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- 15 janvier 2009 : Workshop inaugural

 

 

 

- 26 avril 2009 : Debriefing, mutualisation des savoirs, vérification des hypothèses de départ, identification des difficultés méthodologiques, recension des ressources, des perspectives  théoriques. Rédaction d’un questionnaire destiné à orienter les entretiens.

 

 

Présentation par Philippe Warin , chercheur à l'Université de Grenoble III, UPMF, et auteur notamment de " L'accès aux droits sociaux " de la démarche méthodologique de l’entretien dirigé.

 

- 26 juin 2009 : Conférence du Working group de l’ Institut universitaire européen sur la justiciabilité des droits sociaux au sein de différents Etats européens: "Varieties of social Rights in Europe: at the intersection of legal orders"


Programme de cette journée et résumés des contributions

Davantage d'informations ici

 

- 1er et 2 Juillet 2009 : Séminaire, invitation de grands témoins, acteurs clés de la réflexion sur la justiciabilité des droits sociaux, présentation par chaque groupe d’un rapport sur l’étude de la doctrine relative à la construction de la distinction droits économiques et sociaux d’une part, droits civils et politiques d’autre part.

 

Programme du Séminaire de juillet

 

- 2 octobre 2009 : réunion d'étape destinée d'une part à clôturer la première phase du projet de recherche (portant sur la doctrine), et d'autre part à annoncer la seconde phase, consacrée à l'étude de la jurisprudence.


A cette occasion, ont été remis les rapports d'étude correspondant à la première étape (v. la rubrique Publications).


 

- 18 décembre 2009 : réunion de travail ; bilan provisoire de la seconde phase du projet (l'ordre du jour de cette réunion est disponible ici).

 

jeudi 11 mars 2010 : réunion de travail 

 

14 et 15 juin 2010 : réunion de travail ; bilan de la seconde phase du projet de recherches.

 

- juin - novembre 2010 : rédaction d'un rapport final, rassemblant les contributions d'une partie des membres de l'équipe de recherche ; publication de divers articles dans plusieurs revues juridiques (voir la rubrique "publications").